Publications FCÉNB
Rapport de recherche: Les avantages et les désavantages de la profession enseignante: perception des élèves du secondaire
Recherche faite par Robert Levesque Ph.D. et Marc Basque Ph.D. ,Université de Moncton, Nouveau-Brunswick
Rémunération des conseillers d’éducation au Nouveau-Brunswick: Défis, analyse et recommandations – Février 2025
Annexe 2 – Information juridique
Guide jurisprudentiel – 2024
Ce guide a été soigneusement élaboré pour aider les conseils
d’éducation et la Fédération des conseils d’éducation du Nouveau-Brunswick (FCÉNB) à les outiller judicieusement concernant les
pouvoirs constitutionnels qu’ils sont supposés détenir. Précisément, nous verrons les pouvoirs exclusifs constitutionnellement
reconnus par la jurisprudence détenus par les ayants droit. Aussi, nous démontrerons aux conseillers scolaires d’éducation
du Nouveau-Brunswick, les représentants des ayants droit, l’importance de s’approprier la totalité des pouvoirs exclusifs afin
d’assurer la pérennité de la communauté francophone du Nouveau-Brunswick.
Guide jurisprudentiel – FCENB – final
Étude sur le continuum en éducation du Comité permanent des langues officielles de la Chambre des communes
L’étude porte sur 5 questions. La FCÉNB a choisi de répondre à 4 d’entre elles.
FCENB – Presentation au comite LANG – Etude sur le continuum en education – 2024-10-10 – final
Projet de loi C-35 – Loi relative à l’apprentissage et à la garde des jeunes enfants au Canada – Mémoire présenté au Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, Ottawa
Memoire FCENB – PDL C-35 – Loi relative apprentissage et garde jeunes enfants Canada – 2023-10-19
Consultations prébudgétaires 2021 du gouvernement du Nouveau-Brusnwick – correspondance de la FCENB au ministère des Finances et au Conseil du Trésor exprimant les besoins de ses CED membres
MF+CT – Consultations prebudgetaires 2021-2022 – 2021-02-10
Mémoire présenté au Comité permanent des langues officielles de la chambre des communes Canada le 16 juin 2020 pour dénombrer les francophones dans le questionnaire court du recensement 2021. La FCENB, la SANB et la FFTNL se sont alliés pour ce mémoire.
38332 – Memoire des intervenantes – SANB et FCENB présenté à la Cour suprême du Canada dans la cause Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique, Fédération des parents francophones de la Colombie-Britannique, Annette, Azar-Diehl, Stéphane Perron et Marie-Nicole Dubois contre la province de la Colombie-Britannique et le ministre de l’Éducation de la Colombie-Britannique.
Le jugement de la Cour suprême: https://decisions.scc-csc.ca/scc-csc/scc-csc/fr/item/18390/index.do
La cause en bref (site de la Cour suprême): https://www.scc-csc.ca/case-dossier/cb/2020/38332-fra.aspx
Rétroaction et réflexion de la FCÉNB à Succès chez nous: Un livre vert sur l’éducation au Nouveau-Brunswick
Retroaction et reflexion de la FCENB au Livre vert 2019-10-15
Le Livre vert sur lequel est fondé la rétroaction de la FCÉNB: Succes chez nous -Un livre vert sur l_education au NB 2019-10-02
Mémoire portant sur le projet de modification de la Loi sur les langues officielles du Canada – 2019 présenté au Comité sénatorial permanent des langues officielles et au Comité permanent des langues officielles.
Mémoire modification LLO – 2019-01-31
Analyse comparative de la rémunération des conseillers d’éducation – 2016
Analyse comparative rémunération 2016
Mémoire sur la révision de la Loi sur les langues officielles
Mémoire présenté en septembre 2012
Conférence atlantique 2009 – Atelier interactif
Équité d’accès via les cours en ligne – par Jacques Cool
Mémoire à la Commission sur l’école francophone
Mémoire FCÉNB 2008 (pdf)
Bulletin d’information Gouverne :
- Septembre 2008 (pdf)
- Janvier 2005 (pdf)
- Avril 2004 (pdf)
Publications CÉD
Manuel des membres de conseil d’éducation de district (CÉD) – Volume 1 2021
Publications CPAÉ
- Aide mémoire pour les Comités parentaux d’appui à l’école francophones
- Responsabilités des CPAÉ en bref
- Formation interactive pour les membres des CPAÉ créée par le DSF Nord-Ouest
- Formation en ligne pour les membres des CPAÉ du DSF Sud
- Brochure : « Les comités parentaux d’appui à l’école »
- Café acadien des CPAÉ 2015- Compte-rendu des discussions
La Loi sur l’éducation et ses règlements
Veuillez consulter la Loi sur l’Éducation et ses règlements
Publication du MÉDPE
(Ministère de l’Éducation et du Développement de la petite enfance)
Plan d’éducation de 10 ans – Secteur francophone – juin 2016
Miser sur l’éducation: apprenante et apprenant pour la vie
Recommandations pour un plan d’éducation de 10 ans – (Secteur francophone)
Rapport final
Sommaire exécutif
PALC – Politique d’aménagement linguistique et culturel
Sommaire – LaPolitiqueDamenagementLinguistiqueEtCulturelSommaire
Document complet – PALC
Rapport portant sur les recommandations 1 et 2 du rapport du panel d’expert sur le financement de l’école francophone
Publications de la communauté
Révisions de la structure de gouvernance scolaire – UN PROJET DE SOCIÉTÉ – Propositions de la communauté acadienne et francophone en vue d’établir un système scolaire de langue française au Nouveau-Brunswick qui est démocratique, imputable, stable et innovant et qui respecte les articles 16.1(1) et 23 de la Charte canadienne des droits et libertés. Octobre 2022
UN PROJET DE SOCIÉTÉ – La Fédération des conseils d’éducation du NB
Révision de la structure de gouvernance scolaire – Mémoire présenté au ministère de l’Éducation et du Développement de la petite enfance
Memoire FCENB – Consultation amelioration gouvernance systeme education public francophone – 2021-07-1513260 Gouvernance de l-education francophone web